Bijoux Mariage, Fantaisie                                                                                                                     
                                           

Création de Bijoux pour Mariage, Accessoires pour la Mariée

                                                                      Création de bijoux fantaisie originaux
     __________________________________________________________________
       Personnalisation              Création artisanale sur mesure           Une créatrice à votre écoute

  Accueil  Pour commander Personnalisation          Prise des mesures      Mon panier         La créatrice         Le blog             
_____________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________                                                                                                           
 <Retour page précédente                                                   


                                                       C
onditions générales de vente

 
La boutique en ligne du site Mimi Fanfreluches a été mise en place par Mme Ruffié Dominique.
L'ensemble des informations du site Mimi Fanfreluches est en langue française.
Les présentes conditions générales ont pour but de définir les droits et obligations des parties lors de la
conclusion d'une vente en ligne sur le site Mimi Fanfreluches. De son côté, Mme Ruffié s'engage à
respecter ses
obligations de vendeur conformément aux présentes conditions.
Toute commande sur la boutique en ligne du site web mimifanfreluches.com implique
l'acceptation
préalable des présentes conditions générales.
Pour valider la commande, le client clique sur la case prévue à cet effet pour la cocher,
ce qui vaut signature électronique des présentes conditions générales de vente Loi
du 3 mars 2000 sur la signature éléctronique) et conditionne la poursuite de la commande.
Ce faisant, le consommateur en accepte sans réserve l'intégralité.
Le consommateur peut sauvegarder ou éditer les présentes conditions générales, ceci sous
sa seule responsabilité, ces conditions générales de vente pouvant  être modifiées. Dans ce cas,
les conditions applicables seront celles en vigueur sur le site à la date de la commande.

Les présentent conditions entrent en vigueur dès l'acceptation de celles-ci par le
client et pour toute la durée de la réalisation de la commande, jusqu'à la livraison et
l'extinction des obligations légales. Le contrat
entre le consommateur et Mimi Fanfreluches est constitué par les présentes
conditions et par le bon de commande accompagné, le cas échéant de la fiche
de personnalisation dûment remplie.


Confirmation de commande
La commande fera l'objet d'une confirmation par e-mail.
L'intégralité du paiement se fait lors de la commande.
Toute commande payée par chèque ne sera traitée qu'à réception du moyen de
paiement. Les délais d'expédition sont à recalculer à partir de la date de réception
du moyen de paiement. En cas de non-réception du paiement dans les 7 jours, la
commande sera annulée.
Mimi fanfreluches se réserve le droit d'annuler la commande d'un client qui n'aurait
pas complètement réglé une commande précédente.
Le client se doit de vérifier les informations fournies au site Mimi Fanfreluches
et cécessaires au traitement de la commande ( fiche Customisation, Nom et adresse
de livraison).Le site Mimi Fanfreluches ne pourra être tenu pour responsable des
retards ou erreurs découlant d'erreurs de saisie ou d'omission de la part du client.
Dans ce cas, les frais occasionnés pour le traitement et la réexpédition de la commande
seront à la charge du client.

Informations sur les produits
Mimi Fanfreluches propose sur sa boutique en ligne des créations exclusives réalisées
de façon artisanale (sauf mention dûment précisée).Conformément à la règlementation,
les produits sont décrits de façon à porter à la connaissance du consommateur lles
caractéristiques du produit. Du fait de la réalisation artisanale, les produits peuvent
présenter de légères différences par rapport au produit présenté sur le site.Mimi Fanfreluches
s'efforce de minimiser au maximum ces  différences.
De ce fait, les photos ne sont pas contractuelles. De même, les couleurs peuvent légèrement
différer.

En cas de rupture de stock d'un article: Si il s'agit d'une pièce unique, celle-ci ne pourra être
refaite, il sera si possible proposé au client un modèle approchant. Si il s'agit de difficultés
d'approvisionnement d'un composant, Mimi Fanfreluches proposera, lorsque c'est possible,
son remplacement par un composant similaire.
En cas de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des
services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie,
Mme Ruffié Dominique ne pourra être tenue pour responsable des dommages indirects  perte
d'exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais, qui pourraient survenir du fait
de l'achat des produits et du retard ou de l'impossibilité de livraison.

Des liens peuvent renvoyer vers d'autres sites.Mme Dominique Ruffié  dégage toute responsabilité
dans le cas où, malgré sa vigilance, le contenu de ces sites contreviendrait aux dispositions légales
et réglementaires en vigueur.


Prix
Les prix sont indiqués en Euros.Ils ne comprennent pas les frais de livraison indiqués avant la
validation finale de la commande.
Les produits sont facturés sans TVA (article 293 B du code général des impôts).
L'intégralité du paiement doit être réalisé lors de la commande.

Mode de paiement
Le client peut régler sa commande par: carte bancaire, chèque, virement bancaire, mandat cash.
En cas de paiement par chèque, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France
métropolitaine ou à Monaco. La commande sera traitée à réception du paiement. Le délai
de fabrication (indiqué sur le site) et d'expédition débute à la date de réception du paiement.
Les chèques sont encaissés dès validation de la commande.
En cas de refus d'autorisation de paiement par carte bancaire, de rejet de chèque ou en cas de
non paiement, la commande pourra être annulée si elle n'a pas encore été expédiée. De même,
si le client n'a pas réglé une commande précédente ou avec qui il y aurait un litige en cours concernant
un paiement.
Une procédure de vérification des commandes destinée à s'assurer qu'aucune personne n'utilise
les coordonnées bancaires d'une autre personne à son insu pourra être activée. Dans ce cas, il
pourra être demandé au consommateur un justificatif de domicile et une copie d'une pièce
d'identité par mail. Mme Ruffié ne pourra être tenue pour responsable de l'utilisation
frauduleuse d'un moyen de paiement. Tant que la totalité des sommes liée à la commande
n'ont pas été perçues, les marchandises restent la propriété de 
Mme Ruffié Dominique.

Commandes sur-mesure
Un devis détaillé vous sera envoyé par mail. La création et la confection des bijoux
débuteront à réception du paiement. Si vous souhaitez payer par Paypal ou carte
bancaire, une fiche-article indiquant le détail de votre commande ainsi que le total
à régler sera mise en ligne et réservée à votre commande.

Modalités de livraison
Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le consommateur sur le bon de commande.
Le consommateur est tenu de vérifier l'état de l'emballage et de la marchandise
à la livraison et de signaler les dommages dûs au transporteur sur le bon de livraison,
ainsi qu'à Mimi Fanfreluches, dans un délai de deux jours ouvrés.
En cas de non livraison par la Poste, le consommateur devra faire constater la non
livraison par la Poste et en informer Mimi Fanfreluches.
 
Droit de rétractation
Le consommateur dispose d'un délai légal de rétractation de 14 jours suivant la réception de la
commande( le jour de réception ne compte pas).
Le retour devra être signalé au préalable par mail à Mimi Fanfreluches.
Aucun retour n'est accepté une fois la cérémonie passée. Lorsque le retour a été validé par
Mimi Fanfreluches, le consommateur peut retourner, à ses frais, les produits.
Ceux-cis doivent être retournés en bon état, non utilisés, dans leur emballage d'origine. Les
produits abîmés, cassés ou salis ne seront pas repris.
Le remboursement comprend la valeur du produits et les frais d'envoi aller.
Cas particuliers: dans le cas d'un retour partiel de commande, les frais d'envoi seront remboursés
au prorata des produits retournés. Dans le cas où la commande a bénéficié de la gratuité des frais d'envoi
du fait du montant
de sa commande, si celle-ci passe sous le seuil de gratuité du fait d'une rétractation
partielle, les frais d'envoi liés à la partie de commande conserrvée pourront être déduits
du remboursement. De même, si le consommateur a bénéficié d'un cadeau lié à son montant
d'achats, et que ce montant passe sous le seuil d'octroi du cadeau, alors il devra retourner le cadeau.
Dans le cas contraire, la valeur  marchande du cadeau sera déduite du remboursement.
Le remboursement interviendra dans les 30 jours.

Force majeure
Dans le cas où un événement fortuit ou de force majeure ( cas extérieur aux parties, imprévisible
et inévitable: incendie,tempête, tremblement de terre, foudre, inondations, grèves et blocages des
moyens de transport,arrêt ou difficultés sur les réseaux de télécommunications ) retarde ou
empêche l'exécution du contrat, la partie concernée informera l'autre dans un délai de 10 jours.
Les deux parties pourront alors chercher une solution à la poursuite du contrat.

Loi applicable
Les présentes conditions générales sont soumises à la loi française. En cas de litige ou de
réclamation, le consommateur s'adressera en priorité à Mme Ruffié pour obtenir une solution amiable.

Informatique et Libertés
Conformément à la loi française "Informatique et libertés" n°78-17 du 6 janvier 1978, vous
disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données vous concernant. Vous pouvez
exercer ce droit en envoyant un courrier à l'adresse suivante : Mme Ruffié Dominique 14 Avenue des Mûriers
31290 Villenouvelle.
L'utilisateur est informé que la gestion automatisé des informations et notamment des
adresses e-mail des utilisateurs, a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL sous le numéro 1547327 v 0.

Mentions légales
Le site Mimi Fanfreluches est administré par Mme Ruffié Dominique.
Mimi Fanfreluches
Mme Ruffié Dominique
14, Avenue des Mûriers
31290 Villenouvelle
06.64.54.67.70

Entreprise individuelle
Siret 521 429 795 00011
TVA non applicable article 293 B du Code général des Impôts


Propriété intellectuelle:
Les créations, textes, images de ce site et le site Mimi Fanfreluches sont la propriété exclusive, au titre des droits d'auteur et de la propriété intellectuelle de Mme Ruffié-Ruellan Dominique. La reproduction, même partielle, des créations, textes et images de ce site est formellement interdite, sauf accord exprès de Mme Ruffié Ruellan Dominique.

                                             



 

 
 

  Conditions générales de vente

     Mentions légales

    Sécurité des paiements

     Frais de Port

        Plan du site

 

Bijoux et accessoires créés et confectionnés à la main en France près de Toulouse 

Bijoux mariage fantaisie Mimi Fanfreluches, création de Bijoux mariée artisanaux et Bijoux Fantaisie Toulouse. Faites-vous plaisir avec nos bijoux colorés et soyez la plus séduisante des mariées avec une parure sur-mesure

La créatrice des bijoux Mimi Fanfreluches est à votre écoute pour la création de tous vos bijoux mariage, fantaisie et accessoires. Mimi Fanfreluches vous souhaite une agréable visite parmi ses collections de bijoux fantaisie et parures de Bijoux de mariage

 . Colliers mariee                    
 . Parures bijoux de mariage
 . Bijoux de cheveux mariage

 . Bijoux de mariage artisanaux
 
.
Parapluies ombrelles de mariage
 
.
Essayage de robe et bijoux mariage  

 . Bijoux mariage en dentelle
 . Bijoux mariage originaux 
 . Accessoires mariage     

. Porte alliances, coussins mariage
 . Mariage de mariée
 
. Mariage bijoux et traditions

 . Bijoux fantaisie mariage 
 . Accessoires cheveux mariage

 Bijoux mariage personnalisables
.  Parapluie mariage
 . Bijoux fantaisie originaux
 
. Bijoux mariee retros